Par ici la démocratie

L’ancienne chapelle de l’évêché de Québec abrite les parlementaires bas-canadiens à partir de 1792. Très vite, on constate que l’édifice, plus que centenaire, répond mal aux besoins de sa nouvelle fonction et nécessite de constantes réparations. En 1815, l’arpenteur Joseph Bouchette signale que les murs sont mauvais jusqu’à leur fondation et que l’édifice « menace d’une ruine prochaine ». En 1831, on lance la construction de la première aile d’un nouvel édifice qui en comptera 3. Les députés siègent pour la première fois le 7 janvier 1834. Ils y délibèrent jusqu’au 26 août 1837, à quelques semaines du début des rébellions des patriotes. À ce moment, deux des trois ailes de l’édifice sont complétées.

Bien avant que Christophe Colomb ne « découvre » l’Amérique en 1492, bien d’autres Européens avaient déjà exploré ses côtes. En 986, le Viking islandais Bjarni Herjolfsson aperçoit l’Amérique du Nord sans s’y arrêter. Vers l’an 1000, Érik le Rouge, originaire de la Norvège, s’installe dans les fjords du sud du Groenland avec des Scandinaves, essentiellement marchands et éleveurs. En l’an 1002, son fils, Leif Eriksson, explore la côte atlantique et le golfe Saint-Laurent. Il hiverne au « Vinland », une région impossible à situer avec exactitude, mais où la température est plus clémente qu’au Groenland. À Terre-Neuve, les Vikings fondent une colonie, construisent des bâtiments et pratiquent l’élevage. Ils font divers échanges avec les Autochtones mais, après quelques années, un conflit éclate et les pousse à abandonner la colonie. Des sites archéologiques situés à l’Anse-aux-Meadows, à Terre-Neuve-et-Labrador, témoignent de la présence scandinave. Par la suite, le golfe Saint-Laurent est visité par des pêcheurs basques et bretons attirés par la présence d’importants bancs de poissons à proximité de Terre-Neuve. Chaque été, ils viennent s’installer sur les rives nord-américaines dans des campements temporaires où ils font sécher le poisson et transforment les produits de la chasse à la baleine. Ces séjours leur permettent de rencontrer les Autochtones et d’échanger des outils en métal, des tissus et autres objets contre des fourrures.

À partir des années 1860, le Québec et le Canada commencent à s’industrialiser et vivent de profondes transformations sociales. Nombreux sont les habitants qui quittent les campagnes pour la ville, ce qui n’est pas sans provoquer des divisions socioéconomiques qui affectent principalement la classe ouvrière. Les manufactures emploient une main-d’œuvre abondante selon des conditions de travail déplorables : salaires dérisoires, longues journées, semaines éreintantes, risques élevés d’accidents. Les usines et les quartiers ouvriers ─ qui ont été construits rapidement ─ sont surpeuplés et insalubres. Les ouvriers peuvent perdre leur travail s’ils sont malades ou victimes d’un accident de travail. À cette époque, il n’y a aucune norme de sécurité au travail… et aucune sécurité d’emploi ! Cette main-d’œuvre nombreuse et peu qualifiée est composée en bonne partie de femmes et d’enfants, car leurs salaires sont plus bas. Dans les années 1880, un ouvrier peut toucher de 6 $ à 18 $ par semaine, selon ses qualifications, tandis que les femmes ne perçoivent que 4 $ à 7,50 $ et parfois moins. La situation des enfants est pire, particulièrement celle des filles. Ainsi, les enfants de 8 à 10 ans obtiennent environ le quart du salaire d’un homme. Malheureusement, femmes et enfants ne peuvent réclamer davantage sans être congédiés car la main-d’œuvre ne manque pas.

Questions sur les projets de loi, leur cheminement, les commissions parlementaires et les consultations

La population du Québec est représentée par 125 députés élus dans autant de circonscriptions. Ils sont choisis par les électeurs au moment des élections et siègent à l’Assemblée nationale. On les désigne également sous les termes de « membres de l'Assemblée », « membres du Parlement » ou « parlementaires ». Les députés de l'Assemblée nationale exercent 3 rôles importants: 1. Représentant Le député agit comme intermédiaire entre les citoyens et l'administration publique. 2. Contrôleur Lorsqu'ils examinent les actions du gouvernement, les députés remplissent leur rôle de contrôleur. Ce rôle consiste à s'assurer que les intérêts de la population sont bien protégés. 3. Législateur L'activité première du député est d'étudier, d'analyser et de voter les projets de loi. Ce rôle se joue en plusieurs étapes, à l'Assemblée et en commission parlementaire. Un projet de loi deviendra une loi officielle après avoir franchi toutes les étapes.

Le Traité d’Utrecht (1713) vaut à la France de céder l’Acadie et Terre-Neuve à la Grande-Bretagne et de reconnaître sa suprématie dans la Baie d’Hudson, région disputée par les deux puissances pour ses pelleteries. La France devant aussi reconnaitre l’autorité britannique sur les Iroquois et leurs terres, elle lui donne ainsi accès à la région des Grands Lacs. La France conserve toutefois l'île Saint-Jean (Île-du-Prince-Édouard) et l’île Royale (Cap-Breton) où elle fait construire la forteresse de Louisbourg. À partir de ce moment, la France affirme son intention de contrecarrer l’expansion britannique vers l’ouest. Elle fait construire une suite de forts entre Montréal et la Louisiane, renforce ses alliances avec les Autochtones et fortifie Montréal et Québec. Pouvoir et démocratie pendant le Régime français

Au début des années 1860, le régime de l’Union est paralysé et ses gouvernements sont très instables. Ce blocage pousse la classe politique à souhaiter une nouvelle formule constitutionnelle. D’autres facteurs entrent en ligne de compte : la faiblesse économique des petites colonies britanniques dispersées face aux États-Unis et des frontières mal protégées d’une éventuelle invasion américaine. Là-bas, la guerre de Sécession fait rage et mobilise des dizaines de milliers de soldats. À partir de 1864, les appels pour reconstruire l’union se multiplient au sein de la classe politique canadienne et de la grande bourgeoisie d’affaires anglophone. Des hommes d’allégeances politiques différentes, comme George-Étienne Cartier, John A. Macdonald, George Brown et Alexander Galt, s’unissent en une grande coalition. Les libéraux d’Antoine-Aimé Dorion tentent de s’y opposer, mais la coalition s’entend pour réorganiser complètement la colonie et sa gouvernance. Chose certaine, l’ancien Bas-Canada (aujourd’hui le Québec) et les Maritimes veulent garder leur gouvernement local pour protéger leurs intérêts et identités respectives. Personne ne veut d’un gouvernement central unique ─ une « union législative » ─ qui gérerait tout le territoire. Plusieurs points font consensus lors de l’élaboration du nouveau pacte politique : unification des politiques économiques coloniales, défense commune contre les menaces extérieures, mise en branle de grands projets profitables à tous, respect de l’autonomie locale, volonté de renforcer le lien avec la mère patrie britannique. De 1864 à 1867, les négociations se concluent par un compromis acceptable pour 3 colonies: la province du Canada (soit les anciens Bas et Haut-Canada) , le Nouveau-Brunswick et la Nouvelle-Écosse. Le 1er juillet 1867, l’Acte de l’Amérique du Nord britannique marque la naissance du Canada fédéré. D’autres provinces se joignent à la fédération : le Manitoba et les Territoires du Nord-Ouest en 1870, la Colombie‑Britannique en 1871, l’Île‑du‑Prince‑Édouard en 1873, le Yukon en 1898, l’Alberta et la Saskatchewan en 1905, Terre‑Neuve en 1949 et le Nunavut en 1999.   Schémas de la gouvernance pendant la période contemporaine Pouvoir et démocratie pendant la période contemporaine

L’Assemblée nationale est au cœur de ce processus législatif. Son rôle est d’adopter les projets de loi, alors que le lieutenant-gouverneur les sanctionne. Le processus législatif permet aux parlementaires de débattre d’un projet de loi. Lorsque des consultations sont tenues, les citoyens ou les groupes qui les représentent peuvent s’exprimer sur le projet de loi et même suggérer des amendements à ce dernier. Les différentes étapes menant à l’adoption d’une loi doivent normalement avoir lieu lors de séances distinctes de l’Assemblée.

Quelques exemples d'articles du Code civil qui contraignent les femmes à plusieurs égards.

Une capitale est une ville où siègent les pouvoirs politiques et administratifs d’un État, d’une province, etc. Dans certains pays constitués de provinces, comme le Canada, chacune a une capitale, Québec par exemple, tandis que celle du pays est Ottawa. Une capitale n’est pas nécessairement la ville la plus peuplée d’un État. Sur le plan physique, une capitale est dotée d’édifices liés à l’exercice du pouvoir et à l’administration. On n’a qu’à penser à l’hôtel du Parlement, joyau architectural chargé de mémoire, ainsi qu’aux nombreux édifices administratifs qui l’entourent. Dans la plupart des capitales du monde, ces édifices se veulent prestigieux, notamment sur le plan architectural. Grâce à eux, l’État façonne l’image qu’il veut projeter aux yeux de tous. À ce moyen s’en ajoutent d’autres : monuments, palais, édifices gouvernementaux, cathédrales, parcs, avenues, musées, etc. En résumé, la présence de l’appareil de l’État fait d’une capitale une ville différente des autres à plusieurs égards. Comme c’est le siège des institutions fondamentales de l’État (parlement, siège social du Conseil exécutif et de nombreux ministères), elle en représente l’autorité, la légitimité et la souveraineté.

Sanctionné le 29 mars 1867 à Londres, l’Acte de l’Amérique du Nord britannique (A.A.N.B.) crée une fédération qui regroupe le Québec, l’Ontario, la Nouvelle-Écosse et le Nouveau-Brunswick.

En 1860, la ville de Québec reçoit un visiteur de marque : il s’agit du prince de Galles, fils de la reine Victoria. Il est accueilli par les salves militaires et un grand déploiement de drapeaux britanniques partout dans la ville. La première visite au pays du premier héritier du trône soulève mille détails d’étiquette et de protocole, dignes du cérémonial du Régime français. À Québec, le prince est accueilli dans le nouvel hôtel du Parlement. Réceptions officielles et banquets se déroulent dans les salles et salons du parlement. Il en va de même l’année suivante lors de la visite de Jérôme-Napoléon Bonaparte, cousin de l’Empereur Napoléon III. Toutes ces festivités sont réservées aux hommes. En effet, à cette époque, eux seuls sont conviés aux événements mondains et protocolaires. Les femmes sont reléguées aux tribunes du public, à titre de simples observatrices…

Le Bois-de-Coulonge a longtemps été un lieu de pouvoir important dans l’histoire du Québec. Il était situé dans le Vieux-Sillery. L’histoire du Bois-de-Coulonge remonte au tout début de la Nouvelle-France. Dès 1649, le gouverneur Louis d’Ailleboust de Coulonge et d’Argentenay y faisait construire sa demeure. Plus tard, l’endroit est renommé « Spencer Wood ». Un gouverneur anglais, 3 gouverneurs de la province du Canada et 21 lieutenants-gouverneurs du Québec y ont résidé. En 1950, Spencer Wood est renommé « Bois-de-Coulonge » grâce à une loi du Parlement de Québec. Le ministre Antoine Rivard déclare en Chambre que le nouveau nom servait à refléter la langue « de l'immense majorité de ceux qui peuplent cette province ». Un magnifique manoir trônait autrefois au centre de ce grand domaine champêtre situé dans le Vieux-Sillery. Il a été détruit en 1966 dans un tragique incendie qui causa la mort de Paul Comtois, lieutenant-gouverneur du Québec.

Pendant que les féministes québécoises s’organisent, d’autres pionnières s’engagent ailleurs dans le monde pour obtenir des droits égaux à ceux des hommes. Parmi ces pionnières, le mouvement des suffragettes en Grande-Bretagne frappe l’imaginaire encore aujourd’hui. Ce terme « suffragettes » désigne les militantes de la Women's Social and Political Union, une organisation créée en 1903 pour revendiquer le droit de vote des femmes au Royaume-Uni. Leurs moyens d’action ─ très provocateurs ─ sont en rupture complète avec la modération habituelle du mouvement suffragiste britannique :  interruptions des travaux du Parlement par des chants réclamant le droit de vote, manifestations où elles refusent d’être dispersées par la police, arrestations de masse, grèves de la faim, bris de fenêtres, destruction d’œuvres d’art et de courrier dans les boîtes aux lettres publiques, etc. Une suffragette va même jusqu’à gifler Winston Churchill, futur premier ministre de Grande-Bretagne, à sa descente d’un train. En 1918, seules les femmes britanniques qui ont 30 ans obtiennent le droit de vote. Les hommes peuvent, eux, voter dès l’âge de 21 ans. L'égalité est finalement établie en 1928. En savoir plus : Vers le suffrage féminin au Québec

Y a-t-il des fantômes qui hantent les corridors de l’hôtel du Parlement ? Même si rien ne l’atteste, plusieurs éléments pourraient le laisser croire. Construit il y a plus de 125 ans, l’édifice a été longtemps été habité par les présidents de l’Assemblée nationale et leur famille. On sait également que des employés et quelques visiteurs y sont décédés au fil du temps. Le cas le plus célèbre est certainement celui de l’ancien premier ministre Lomer Gouin, qui succomba, durant la prorogation de la session de 1929, dans des circonstances dramatiques. Avouons-le, ce vénérable bâtiment compte bien des endroits sombres peu fréquentés ! Le soir, les gardiens entendent souvent craquements et bruits étranges durant leurs rondes de surveillance. Est-ce suffisant pour croire à la présence de fantômes ? Non, bien entendu. Mais alors, que penser de cette image prise dans les années 80, où l’on aperçoit de vagues et inquiétantes silhouettes à cette fenêtre — des visages peut-être ? Y aurait-il non pas un, mais plusieurs spectres ? Chose certaine, même les plus sceptiques ne trouvent pas d’explications à cette photo. Vous êtes donc avertis : à votre prochaine visite au parlement, peut-être les surprendrez-vous avec votre appareil… Si vous ne tremblez pas trop !

Dans le but d’initier vos élèves aux principes du débat parlementaire, nous vous proposons diverses activités à faire en classe ou à distance.

Ni les « Indiens non inscrits » – n’ayant pas le statut d’Indien conféré par la Loi sur les Indiens de 1876 et ses lois fondatrices – ni les Métis n’ont connu de restrictions particulières quant au droit de vote. Ils peuvent donc l’exercer depuis la Confédération, à condition de répondre aux critères de l’époque : être de sexe masculin et être propriétaire foncier. Les femmes « indiennes » sans statut et les femmes métisses, comme les citoyennes canadiennes, ont dû attendre 1918 pour exercer leur droit de vote au fédéral.

Approfondissez en un coup d'oeil des notions démocratiques et historiques grâce à notre sélection d'affiches pédagogiques.

Chacun des députés joue un rôle important, mais certains ont une fonction bien précise à remplir.

Pour connaître les faits saillants des législatures précédentes, consultez la Chronologie parlementaire depuis 1764.

En 1907, le gouvernement de Lomer Gouin demande à Ottawa que le territoire du Québec soit agrandi vers le nord afin d’inclure tout le district d’Ungava. C’est chose faite en 1912, mais la frontière entre Québec et le Labrador demeure floue et source de conflits.  À Québec, le premier ministre Gouin explique en Chambre tous les avantages de cette annexion pour la province. La superficie de son territoire est pratiquement doublée par rapport à sa taille actuelle. Le Québec doit cependant respecter les droits de la Compagnie de la Baie d’Hudson, qui exploitait ce territoire depuis 1670. En termes typiques de l’époque, le premier ministre Gouin déclare que le Québec doit aussi voir « aux arrangements à conclure avec les Sauvages qui habitent cette contrée ».

Ensemble, célébrons notre fleurdelisé!

L’assermentation tire ses origines de la séparation de l’Église d’Angleterre et de l’Église catholique romaine. En 1531, le roi d’Angleterre, Henri VIII, se voit refuser le divorce par le pape et chef suprême de l’Église catholique, Clément VII. En réaction à ce refus, il décide de fonder sa propre église, l’Église anglicane. En 1534, l’Acte de suprématie fait du roi le chef suprême de l’Église d’Angleterre. Le pape n’a donc plus aucune autorité sur l’Église d’Angleterre, autrefois catholique. Au 16e siècle, la division confessionnelle entre les protestants et les catholiques s’accentue en Grande-Bretagne. D’un côté, les catholiques ont, comme chef spirituel, le pape. De l’autre, les protestants ont, maintenant comme chef des affaires spirituelles, le roi d’Angleterre. En 1563, pour assurer la place de l’anglicanisme comme religion d’État, la reine, Elizabeth 1re, impose un serment aux députés avant qu’ils ne puissent siéger à la Chambre des communes. Ce serment affirme que la reine est chef de l’Église d’Angleterre et la seule souveraine des affaires spirituelles sur l’ensemble du Royaume-Uni. L’assermentation se veut être un outil de discrimination pour toute personne occupant une charge publique. Depuis la Loi du Test adoptée en 1672, la réglementation incite toute personne assermentée, dans une déclaration dûment enregistrée, à nier toute transsubstantiation de l’eucharistie. La législation de 1701 exige ensuite trois serments d’office, soit ceux d’allégeance au souverain, de suprématie par lesquels l’assermenté dénie toute prétention catholique à la Couronne ; et d’abjuration selon lequel il récuse toute restriction mentale préalable. Pour un catholique, prêter un tel serment est un désaveu de sa foi religieuse. Les catholiques ne peuvent donc pas siéger à la Chambre des communes ni à la Chambre des lords. Cette discrimination à l’égard des catholiques va cesser au 19e siècle. En 1829, le Roman Catholic Relief Act allège la prestation de serment pour permettre aux catholiques de siéger au Parlement. Au Canada, le serment d’allégeance tire ses origines de la Grande-Bretagne. Or, dès 1774, l’Acte de Québec dispense les catholiques (majoritairement francophones) à prononcer le serment du test qui se voulait une profession de foi à la suprématie de l’Église anglicane. Depuis l’Acte constitutionnel de 1867, les députés doivent prêter serment d’allégeance au roi ou à la reine du Canada.

De 1612 à 1627 Avant 1612, la Nouvelle-France n’a pas de véritable institution politique. De 1612 à 1627, la gouvernance de la colonie passe sous le giron de vice-rois. Champlain, à titre de lieutenant des vice-rois, partage quelques attributions judiciaires et administratives avec le principal commis des compagnies à chartes. Il est secondé par un lieutenant et un enseigne (officier militaire qui a rang après le lieutenant) à compter de 1625.

« Notre constitution politique n’a rien à envier aux lois qui régissent nos voisins; loin d’imiter les autres, nous donnons l’exemple à suivre. Du fait que l’État, chez nous, est administré dans l’intérêt de la masse et non d'une minorité, notre régime a pris le nom de démocratie. « Pour les affaires privées, l’égalité est assurée à tous par les lois; mais, en ce qui concerne la participation à la vie publique, chacun obtient la considération en raison de son mérite, et la classe à laquelle il appartient importe moins que sa valeur personnelle; enfin nul n’est gêné par la pauvreté ni par l’obscurité de sa condition sociale, s’il est capable de rendre des services à la cité [...]. Une crainte salutaire nous retient de transgresser les lois de la république; nous obéissons toujours aux magistrats et aux lois et, parmi celles-ci, surtout à celles qui assurent la défense des opprimés et qui, tout en n’étant pas écrites, attirent sur celui qui les viole un mépris universel. [...] « Nous savons concilier le goût du beau avec la simplicité, et le goût des études avec l'énergie [...] pour nous la parole n’est pas nuisible à l'action; ce qui l'est, c'est de ne pas se renseigner par la parole avant de se lancer dans l’action [...]. Notre cité dans son ensemble est l'école de la Grèce [...]. » Thucydide, La Guerre du Péloponnèse.